Le scrutin se déroulera par vote électronique sécurisé depuis n’importe quel poste relié à internet.
- le vote se déroulera du mercredi 7 juin 9h30 au mardi 13 juin 14h00.
- en cas de carence de candidats ou de défaut de quorum (50 % des inscrits), un second tour est prévu du 23 au 29 juin 2017.
- l’ensemble du personnel de l’institut est réparti dans les deux collèges légaux :
- 2ème collège « techniciens, agents de maîtrise » : non cadre A, B, C, D et hors grille.
- 3ème collège « cadres » : ingénieurs, chercheurs, cadres administratifs, cadres
supérieurs et hors grille.
- Le résultat du 1er tour de l’élection des membres titulaires au Comité d’entreprise mesure la représentativité des organisations syndicales à l’IRSN pendant les trois années de la mandature. Le seuil de représentativité est fixé à 10% des suffrages exprimés.
- Le pourcentage obtenu sert également à mesurer le « poids » de chaque syndicat afin de valider un accord minoritaire ou exercer un droit d’opposition.
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