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Archives de catégorie : CHSCT
Réorganisation du Pôle Santé et Environnement – Les relais PSE
Le 20 mars 2017, la Direction et les organisations syndicales ont signé un accord visant à accompagner la mise en place du nouveau Pôle Santé Environnement (PSE). L’accord prévoit que la Direction et des membres de chaque CHSCT appelés “relais … Continuer la lecture
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Réorganisation de PRP – L’ICCHSCT des 8 et 9 mars 2017
L’Instance de Coordination des Comités d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (ICCHSCT) (*) de l’IRSN a été convoquée le mercredi 8 mars 2017 à 14h à Fontenay aux Roses. Trois points figuraient à l’ordre du jour : la … Continuer la lecture
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Une instance récente, l’ICCHSCT
L’Instance de Coordination des Comités d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail, l’ICCHSCT, est issue de la loi relative à la sécurisation de l’emploi du 14 juin 2013. A l’IRSN, elle vient se substituer au Comité Central d’Hygiène et … Continuer la lecture
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La Direction de l’IRSN en procès contre le CHSCT de Fontenay-aux-Roses et sites associés.
Lors de la réunion extraordinaire du 19 juillet 2011 le CHSCT de Fontenay-aux-Roses a voté en faveur (1) de la réalisation d’une expertise, au sujet d’une situation de RPS (2) dont souffre un salarié de l’IRSN. L’article L4614-12 du code … Continuer la lecture
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